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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 157 à 163
      Titre : 1.4. Réseau
      Date : 1899/1975

      • 1060200401 AR 159 à 161
        Titre : 1.4.2. Fonctionnement du réseau
        Date : 1899/1953

        • 1060200401 AR 159
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.1. Ouverture au public Ouverture au public des succursales et des bureaux auxiliaires, succursales dont l'horaire de fermeture est fixé à 16 heures (de Abbeville à Vichy par ordre alphabétique) : note, correspondance, presse. 1899-1915
          Date : 1899-1915

        • 1060200401 AR 160
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.1. Ouverture au public Ouverture au public des succursales et des bureaux auxiliaires, succursales dont l'horaire de fermeture est fixé à 17 heures ( de Aix-en-Provence à Voiron par ordre alphabétique) : note, correspondance, presse. 1899-1917
          Date : 1899-1917

        • 1060200401 AR 161
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.2. Opérations de compensation des comptoirs Opérations de compensation des comptoirs, enquête sur les horaires et les modes de règlement adoptés [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Abbeville à Voiron] : état. 1951 Opérations de compensation des comptoirs, enquête sur les horaires et les modes de règlement adoptés [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Abbeville à Voiron] : note. 1953
          Date : 1951-1953

      • 1060200401 AR 162 à 163
        Titre : 1.4.3. Relations succursales-siège
        Date : 1930/1975

        • 1060200401 AR 162
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.3. Relations succursales-siège Relations avec les comptoirs (classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Aix à Sens) : correspondance. 1933-1934 Relations avec les comptoirs, enquête sur les agents utilisant une bicyclette personnelle pour les besoins du service : note. 1954
          Date : 1933-1954

        • 1060200401 AR 163
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.3. Relations succursales-siège Légion d'Honneur, proposition, par le préfet de la Mayenne, de candidature à la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur du directeur de la Banque de France de Laval : correspondance. 1969 Conditions de travail, lettre de M. LE GALL Pierre concernant les conditions de travail à la succursale de Quimper : correspondance. 1975 1.5. Relations avec les particuliers Relations de la Banque avec des particuliers, demande de renseignements sur M. J. HERVE-BAZIN, stagiaire à la Banque de France en 1930 : note, correspondance. 1930-1973
          Date : 1930-1975

    • 1060200401 AR 164 à 167
      Titre : 1.5. Relations avec les particuliers
      Date : 1931/1981

      • 1060200401 AR 164
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Relations entre la Banque de France et des particuliers, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance, brochure : - P. FAYOLLE, Historique de la fondation de la succursale de la Banque de France de Dijon, extrait des actes du Quatre-vingt-quatrième congrès national des sociétés savantes, Dijon, 1959. 1931-1966 Relations entre la Banque de France et des universitaires, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance, bilan comptable. 1950-1968
        Date : 1931-1968

      • 1060200401 AR 165
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance, juillet 1940-novembre 1947. 1940-1947 Propositions et théories par des particuliers : note, correspondance, imprimé, spécimen, 1973-1974 ; correspondance : presse, 1975-1977. 1973-1977
        Date : 1940-1977

      • 1060200401 AR 166
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance. 1975-1980 Propositions et théories par des particuliers : correspondance. 1978
        Date : 1975-1980

      • 1060200401 AR 167
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance, carte postale, imprimé. 1979-1981
        Date : 1979-1981

    • 1060200401 AR 168 à 177
      Titre : 1.6. Relations avec les banques et communication externe
      Date : 1928/1971

      • 1060200401 AR 168 à 171
        Titre : 1.6.1. Banques et établissements financiers
        Date : 1928/1968

        • 1060200401 AR 168
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1950 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1950 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres amortissables en 10-15 ou 20 ans : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, J.O., affiche (2Fi 1067 / 34). 1950-1952 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1953 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 35-37). 1953 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 38-39). 1954 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1955 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 40-41). 1955 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1956 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1957 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1957 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1958
          Date : 1950-1958

        • 1060200401 AR 169
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1959 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1959 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1960 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1961 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 42). 1962 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions d'obligations à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1963
          Date : 1959-1963

        • 1060200401 AR 170
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Relations entre la Banque de France et les banques françaises, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance. 1928-1962 Banques et établissements financiers, décisions de caractère général prises par le Conseil national du Crédit et communication de l'Association professionnelle des banques transmettant la liste de décisions du CNC : liste, imprimé, fascicule, circulaire, note, correspondance, presse, J.O. 1951-1963 Banques et établissements financiers, circulaires sur les coefficients de trésorerie et planchers de bons : circulaire, note, correspondance, imprimé. 1953-1966
          Date : 1928-1966

        • 1060200401 AR 171
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Recouvrements sur guichets périodiques et compensation déplacée, correspondance avec les Caisses de Crédit agricole et autres banques : correspondance, note, imprimé, liste. 1954-1964 Banques et établissements financiers, conditions de la Banque de Paris et de province : circulaire, fascicule. 1957-1963 Crédit Commercial de France, rapport sur une conférence destinée aux membres de la Société française des Analystes Financiers : note, correspondance, rapport, bilan comptable, brochure : - Crédit Commercial de France, Assemblée générale extraordinaire du 28 mars 1968, Paris, 1968. 1968
          Date : 1954-1968

      • 1060200401 AR 172 à 174
        Titre : 1.6.2. Centrales d'impayés
        Date : 1947/1967

        • 1060200401 AR 172
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, organisation particulière et fonctionnement sur les places des succursales : note, correspondance, imprimé, tableau. 1947-1958 Etablissement de la liste des effets impayés, correspondance et échange des informations avec les succursales : note, correspondance, 1947-1966 ; condition de remise des listes d'impayés à un non-participant et remise des listes supplémentaires à un participant de la centrale : note, correspondance, tableau, 1957-1964 ; notification à la Direction générale de l'escompte des chèques impayés à première présentation et dont le règlement intervient dans les 4 jours (chèques non déclarés au fichier central) : note, correspondance, 1958. 1947-1966
          Date : 1947-1966

        • 1060200401 AR 173
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, lettre de M. le Gouverneur du 16 juin 1949 concernant la centralisation des renseignements relatifs aux effets impayés : note, correspondance, juin 1949 ; circulaire n° 7102 du 29 mars 1951 portant sur les effets à signaler à la Direction générale de l'Escompte : projet, note, circulaire, mars 1951 ; circulaire n° 7356 du 6 mai 1952 portant notification des accidents de paiement : circulaire, imprimé, mai 1952 ; circulaire 7821 du 3 septembre 1954 concernant les formules de chèques restituées par la clientèle : circulaire, note, sept. 1954 ; résultats des enquêtes d'août et sept. 1955 : note, liste, étude, mars 1956. 1949-1956 Centrales d'impayés, organisation et historique des centrales d'impayés : note, rapport, 1955-1957 ; observations particulières concernant les conditions de fonctionnement des centrales d'impayés : note, correspondance, 1958-1960 ; centralisation des renseignements concernant les effets impayés : note, état, 1952-1964 ; centralisation et diffusion des accidents de paiement à l'étranger : note, 1958 ; modalités de déclarations du fichier central de la fédération des caisses du Crédit Mutuel de Vendée, Loire et Sèvres : note, correspondance, 1955-1965 ; liste des centrales d'impayés groupant le secteur de plusieurs comptoirs : liste, correspondance, note, 1957-1962 ; dossier de documentation et notes diverses : note, correspondance, rapport, 1955-1958. 1954-1965
          Date : 1949-1965

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